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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE DE PROVENCE
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SUPREME DU VENTOUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUPREME DU VENTOUX
S.A.R.L. BISCUITERIE DE PROVENCE

Numéro de dépôt :
1756360
Date de dépôt :
22/05/1990
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
22/05/2010

Présentation de la marque SUPREME DU VENTOUX

Déposée le 22 mai 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « SUPREME DU VENTOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE DE PROVENCE domicilié(e) QUARTIER DIEULEFIT, 84820 VISAN (dossier no 2176182) - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 513 360 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. BISCUITERIE DE PROVENCE domicilié(e) (dossier no 2176182) - France.

La marque SUPREME DU VENTOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUPREME DU VENTOUX est expirée depuis le 22 mai 2010.

BISCUITERIE DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : CROQUETS de Provence , SUPRÊME DU VENTOUX , CROQUETTES DE VINSOBRES , DELICE DE L'OLIVIER , PETITS BISCUITS VOYAGEURS , CRIQUETS miel de Provence , BISCUITERIE DE PROVENCE , DUÉTINES PROVENÇALES , L'AMANDIER DU VENTOUS amandes , MACARONS moelleux DES BARONNIES aux amandes Biscuits sans farine


S.A.R.L. BISCUITERIE DE PROVENCE - QUARTIER DIEULEFIT, 84820 VISAN (dossier no 2176182) - France - SIREN 402513360


S.A.R.L. BISCUITERIE DE PROVENCE - (dossier no 2176182) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-02

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2000 n°2176182 - Publication au BOPI 2000-06-19

Inscription le 29 novembre 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°312181 - Publication au BOPI 2000-11-29

Inscription le 6 septembre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°307082 - Publication au BOPI 2000-09-06

Inscription le 10 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306296 - Publication au BOPI 2000-08-10

Inscription le 27 juin 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°302855 - Publication au BOPI 2000-06-27

Produits de biscuiterie gâteau. Suprême.